Informations légales
Editeur
Marion Chenillot
2A Rue de la Forêt, 57200 Wiesviller
0980390815
Entreprise individuelle au capital social de 0 euro(s) et immatriculée au Wiesviller sous le numéro 53309408200062
Concepteur / Développeur
JUNE30, SAS au capital de 30.000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 853 954 147, dont le siège social est situé au 51 bis Avenue de la République, Paris 11ème arrondissement (France) et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR12853954147.
Hébergeur
Site internet hébergé par OVH SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 500 000 €. RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011. 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France
Titulaire(s) exerçant dans la structure
Marion Chenillot, conventionné(e), inscrit au tableau de l'Ordre sous le numéro 00000000 - 2011
Site internet
En accord la Charte Internet relative à la création de site internet par les masseurs-kinésithérapeutes et définie par l’Arrêt n° 348259 du 27 avril 2012 du Conseil d’Etat, ce site internet a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par le cabinet et se concentre à fournir des informations précises et objectives à caractère non promotionnel sur son activité.
Propriété intellectuelle
Le site internet (sa structure, son infrastructure, son design, les bases de données, les contenus numériques et illustratifs) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle Toute représentation, reproduction et/ou exploitation de ce site internet est interdit et pourra être sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données
Les informations recueillies lors de votre prise de rendez-vous en ligne feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé. Elles sont conservées sans condition de délai. Vous pouvez à tout moment demander d’accéder à vos données à caractère personnel, leur rectification, leur effacement ou encore leur limitation. Vous pouvez également vous opposer à ce traitement. Dans ce cas, nous vous invitons à formuler une demande auprès du responsable du traitement, à l’adresse suivante :
Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée). Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.